Assurance auto après résiliation

Assurance Automobile pour Résilié

Quelle assurance choisir après résiliation ?

Une assurance est une garantie que l’on souscrit au près d’une compagnie compétente dans le seul but de se protéger en cas de sinistre, d’accident ou autres imprévus. L’’assurance auto pour résilier est un contrat d’assurance qui couvre les propriétaires d’automobile ayant été résiliés pour des motifs multiples. Pour en arriver à la résiliation du contrat d’assurance auto, il faudrait que l’assurer (le conducteur de l’automobile) ou l’assureur ait des raisons précises pour rompre le partenariat Assuré-Assureur ; cette analyse sera traitée sous deux angles :

  • Sous quelle base une assurance auto peut-être résilier ?
  • Comment se réassurer en cas de résiliation de son contrat d’assurance auto ?

Allant des raisons pour mettre terme à son contrat d’assurance automobile passant par comment le résilier, les méthodes pour s’assurer de nouveau sont nombreuses.

Sur quelle base une assurance auto peut-être résiliée ?

Aussi bien pour l’assurer que pour l’assureur, résilier son contrat d’assurance d’automobile doit se faire selon une base préalablement définit. On a plusieurs motifs de résiliation tels que : la date d’anniversaire du contrat, le changement de situation, le refus de réduction de prime, l’aggravation de risque et même le non-paiement d’honoraire d’assurance.

Cas de résiliation par l'Assuré

Selon le respect de principe mise en place par le code des assurances, l’assuré peut rompre son contrat d’assurance automobile à l’échéance ou hors échéance.

La résiliation d’un contrat à l’échéance

Deux mois avant la date d’anniversaire de son contrat d’assurance automobile encore appeler date d’échéance, l’assuré doit envoyer une lettre en papier recommandée à son assureur suivis d’un accusée de réception afin d’être certain que la compagnie a bien reçue sa sollicitation de mis en fin du contrat. Au-delà de cette période le contrat se reconduit tacitement en début d’année suivante. Il est tout de même important de signaler que l’assureur a une marge d’environ 20 jours pour traiter la demande à partir de la date d’envoi de la lettre résiliation, du moment où la compagnie reçoit la lettre recommandée, la résiliation devient effective le lendemain de la date de l’expédition.

La résiliation d’un contrat en dehors de l’échéance

Tout comme une assurance de multirisque habitation, une assurance affinitaire et même une assurance de téléphone qui sont complément des biens ou des services, un assuré peut arrêter son contrat d’assurance automobile à n’importe quel moment après le premier anniversaire du contrat. De ce fait, la résiliation par l’assuré se met en place un mois après la requête à l’assureur et permet de rembourser la partie non couverte de la cotisation. Cette demande de résiliation est attestée par le nouvel assureur qui devra dorénavant veillé à la couverture du conducteur : on parle ainsi de la loi Hamon qui stipule qu’un contrat d’assurance peut s’estomper du jour au lendemain sans un motif spécifique à condition que ce dernier soit fait selon le code des assurances.

La résiliation d’un contrat du a la vente du véhicule

Il est évident qu’à partir du moment où l’assuré n’est plus en possession de son véhicule, il n’a plus besoin d’une assurance automobile et résilié devient la solution la plus adaptée. Alors il est important d’anticiper auprès de votre compagnie d’assurance en envoyant une lettre recommandée qui devra mettre fin à votre contrat d’assurance automobile dans une marge de 10 jours. Il est impératif de signaler au préalable la date de la vente du véhicule et d’y joindre également le certificat de cession. Ainsi le contrat s’achèvera le jour suivant le décret de l’assuré.

La résiliation à cause d’un changement de vie

Du même titre qu’un déménagement, une retraite, l’attribution ou la perte d’un véhicule ; un changement de situation dans la vie de l’assuré peut très rapidement influencer la résiliation de son contrat d’assurance automobile. De ce fait il doit faire parvenir dans un délai de 03 mois une lettre recommandée auprès de son assureur en explicitant les raisons de la mise en fin du contrat. Dès cet instant l’assureur a un mois pour résilier le contrat et doit rendre au prorata l’intervalle de temps entre le changement et la résiliation proprement dit.

Cas de résiliation par l'Assureur

Se référant au code des assurances, l’assureur a le droit de mettre terme au contrat d’assurance automobile de son assuré pour plusieurs raisons : non-paiement des cotisations, l’assuré devient un malus pour la compagnie, sinistre récent de grande envergure, omission ou fausse déclarations pendant la signature du contrat.

Résiliation pour non-paiement de cotisation

Au-delà de la date d’échéance, si l’assuré n’a pas payé sa cotisation dans les jours suivant l’échéance, alors l’assureur se doit de lui adresser une lettre de mis en garde afin de se régulariser dans les trente jours avenir d’après l’article L.113-3 du code des assurances. Si dans la marge des 30 jours l’assuré n’a toujours pas solder la cotisation de prime d’assurance, ledit contrat sera suspendu de ces garanties et l’assureur aura le plein droit d’y mettre terme 10 jours plus tard. Malgré la rupture du contrat, l’assuré restera toujours créancier de cette compagnie pour non solde de la prime d’assurance. Mais par contre si dans les 10 jours l’assuré paye sa cotisation comme il se doit, le contrat qui avait été débiter de ces garanties reprend fonction dans toute son intégralité sauf que les dégâts commis par l’assuré pendant la période de suspension de ces garanties ne sont pas pris en comptes.

Résiliation pour aggravation des risques

Pendant la signature du contrat plusieurs risques peuvent y être mentionnés et prendre également forme d’une complication péjorative au fil du temps. Dans ce cas l’assureur peut penser qu’un sinistre est envisageable et qui pourra compromettre tout risque signaler à la souscription du contrat : d’où la résiliation pour aggravation de risque. Tout changement de risque a la lumière de celui précédemment déclaré doit être l’objet d’un décret à l’assureur dans un intervalle de 15 jours par lettre recommandée papier ou électronique. Du moment où l’assureur reçoit cette lettre et se rend compte que les risques à prendre en compte sont considérables, alors il a le droit de résilier son contrat ou dans un autre cas augmenter les cotisations. Si l’assuré ne s’accommode à la nouvelle offre faite par l’assureur ; ce dernier un terme définitif au contrat avec une marge de trente jours à partir de la date de l’offre d’après les articles L. 113-2 et L 113-4 du code des assurances.

Résiliation après sinistre

Un contrat est dit résilié dans le seul cas où ce dernier est bel et bien cité dans la rubrique résiliation des conditions générales lors de la souscription. Après que l’assuré ait reçu la notification provenant de son assureur stipulant qu’il avait été résilié, la résiliation ne prend effet qu’après la fin d’un mois a compté de la date de la notification. Ainsi l’assureur doit rendre tout le montant de la cotisation de l’intervalle de temps partant de la prise d’effet de résiliation jusqu’à la date d’échéance préalablement prévue. Si le délai d’un mois après le sinistre est passé sans que l’assureur ne se prononce, s’il advient qu’une résiliation sois faite elle n’aura pas pour cause le sinistre.

Cependant, après un sinistre, un assureur peut décider de mètre terme à votre garantie obligatoire de responsabilité civil hors échéance dans les cas où :

  • Le conducteur du véhicule était ivre ou sous emprise de stupéfiant
  • Si le sinistre est survenu suite à une violation du code de la route menant ainsi à un jugement soit judicaire ou administratif ; à une saisi du permis de conduire d’au moins un mois ou une sentence d’annulation définitive.

D’après l’article A.211-2-2 du code des assurances, on peut énumérer également plusieurs autres forme de résiliation par l’assureur en cas d’hors échéance tel que :

  • En cas de décès de l’assuré (l’assureur résilie dans un délai de 03 mois à compter du jour ou l’ayant droit décide de mettre le contrat sur son nom)
  • Déménagement
  • Mariage
  • Retraite

Notez bien que, il est toujours important de demander votre relever d’information au prés de votre précédent assureur car ce document vous serrez exiger pendant votre réassurance chez votre nouvel assureur.

Comment s'assurer de nouveau en cas de résiliation d'assurance auto ?

Quelques soit les motifs ou les raisons, après résiliation de son contrat d’assurance automobile qui est obligatoire il est toujours important et voir même indispensable de se réassurer afin de pouvoir couvrir les dégâts corporel du conducteur, des passagers et même du véhicule. C’est sous cet angle que l’on se pose très souvent la question de savoir comment s’assurer après une résiliation ? De façon perspicace on peut se rendre auprès d’une compagnie d’assurance spécialisée dans la résiliation de contrat automobile et également auprès de la BCT (Bureau Centrale de Tarification).

Assurance automobile spéciale pour conducteur résilié

Au regard de l’accroissement de multiples motifs de résiliation par les assureurs des conducteurs automobiles, plusieurs compagnies d’assurance se sont mise sur cette réforme dans le seul but de régulariser l’augmentation des motifs de prise en charge couvrant de nouveau cette assurance obligatoire. Ces compagnies sont spécifiées dans les contrats automobiles de conducteurs résiliés ou ayant un malus important, car proposant un service exceptionnel, ils ont une tarification un peu plus élevé que la normal compatible aux risques que présente dorénavant le résilié pour la compagnie selon son passé. Il vous advient alors de bien étudier les offres, les garanties qui vont sont proposées et ainsi que le meilleur rapport qualité prix.

Dans le cas où vous sollicitez avoir une étude comparative en ligne vous pouvez vous joindre sur le site tels que les furets.com, les comparateurs.com et bien d’autre qui vous donnerons une visibilité sur vos besoin et en fonction de votre budget.

Se rendre au près du Bureau Centrale de Tarification

S’appuyant sur la loi du 24 mars 2014 stipulant qu’une assurance obligatoire doit être couverte par une compagnie d’assurance compétente, le BCT est l’organisme qui prend en charge les automobilistes qui ont été refusé par les compagnies d’assurance auto. Indépendamment des compagnies d’assurances, le BCT a pour principal but de faire disposer à chaque automobiliste une assurance auto qui lui est obligatoire tout en se fixant sur le tarif de cotisation de l’assureur de votre choix pour déterminer avec votre assureur un montant de prime d’assurance et bénéficiant des garanties minimale de responsabilité civil. Le BCT ne peut pas contraindre votre futur assureur de vous couvrir sur des garanties optimales (accident corporel, dommage matériels, aggravation de risque) mais il peut le lui suggérer.

Tant pour l’assureur que pour l’assuré, avoir un contrat d’assurance automobile est indispensable pour sa protection corporelle, passagère et même du véhicule. Alors compte tenu du fait que nous pouvons à tout moment avoir des imprévus tels que accidents, changement de vie, aggravation de risque, retraite, déménagement et voir même décès qui pourrons causés une résiliation de notre contrat. Vu que ce dit contrat est obligatoire, il est alors important de répondre à la question de comment s’assurer de nouveau quand on a été résilié en se rendant auprès d’une compagnie d’assurance dédié aux automobilistes radiés de leur contrat d’assurance véhicule. Si cette approche n’est pas effective se rendre auprès de la BCT (Bureau Centrale de Tarification) qui fixera avec votre nouvel assureur une tarification plus ou moins importante mais avec des garanties minimales. Il est bon à savoir qu’un contrat d’assurance automobile obtenu par le BCT n’est valable que sur un an.